CGV
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV)
Flammenwerk GmbH
1. CONCLUSION DU CONTRAT ET LIVRAISONS DE MARCHANDISES
1.1 Nous concluons des contrats exclusivement en allemand. Les conditions générales de vente suivantes s'appliquent aux contrats que vous concluez avec nous en tant que fournisseur (Flammenwerk GmbH) via notre boutique en ligne. Sauf accord contraire, toute condition que vous pourriez utiliser sera rejetée.
1.2 Dès la mise en ligne du produit concerné (notamment les poêles à bois et accessoires) sur notre site internet, nous vous faisons une offre ferme de conclusion de contrat aux conditions indiquées dans la description de l'article. Le contrat est conclu via le système de panier d'achat en ligne comme suit :
Les marchandises que vous souhaitez acheter sont placées dans le "panier". Vous pouvez à tout moment consulter le panier via le bouton correspondant et y apporter des modifications.
Après avoir accédé à la page "Caisse" et saisi vos données personnelles ainsi que les conditions de paiement et de livraison, toutes les données de la commande sont affichées.
Avant d'envoyer la commande, vous pouvez vérifier ou modifier toutes les informations.
En envoyant la commande via le bouton "commander avec obligation de paiement", vous déclarez de manière juridiquement contraignante l'acceptation de l'offre, ce qui conclut le contrat.
Le traitement de la commande s'effectue par e-mail.
Un contrat contraignant est conclu dès réception de la confirmation de commande. En cas de paiement anticipé, la livraison n'a lieu qu'après réception du paiement.
1.3 Veuillez noter que nous ne sommes exceptionnellement pas tenus de livrer si nous n'avons pas été livrés nous-mêmes. Les paiements déjà effectués seront remboursés dans ce cas.
1.4 Nous n'assumons pas le risque d'approvisionnement. Nous livrons exclusivement à partir de notre stock ou de marchandises commandées auprès de fournisseurs. La livraison s'effectue en Suisse. Les jours ouvrables sont du lundi au vendredi (hors jours fériés).
1.5 Vos demandes de devis sont sans engagement. Nos offres sont valables 10 jours.
1.6 Vous nous fournissez les données nécessaires aux adaptations individuelles et garantissez qu'aucun droit de tiers n'est violé.
2. PRIX, EXPÉDITION, FRAIS D'EXPÉDITION ET EXPÉDITION EXPRESS
2.1 Les prix indiqués en CHF TTC au moment de la commande sont applicables.
2.2 Les frais d'expédition sont indiqués séparément. La livraison gratuite n'est valable que pour un lieu de livraison facilement accessible. Des coûts supplémentaires peuvent être occasionnés.
2.3 La livraison s'effectue par transporteur, franco trottoir.
3. PAIEMENT
3.1 Modes de paiement : Paiement anticipé, carte de crédit, TWINT, facture. Nous nous réservons le droit d'exclure certains modes de paiement.
3.2 Pour les factures, le montant est dû dans les 30 jours. En cas de retard, des frais de rappel de CHF 7.– seront facturés. Les créances impayées peuvent être confiées au recouvrement.
3.3 Les factures peuvent être électroniques ou sous forme papier.
4. POLITIQUE DE RETOUR DES ARTICLES
En principe, nous n'acceptons pas les retours. Les réclamations doivent être signalées dans les 8 jours. En cas de défauts justifiés, un remplacement ou un remboursement sera effectué.
5. REMBOURSEMENTS
Les remboursements sont effectués via le moyen de paiement initialement utilisé.
6. SERVICE CLIENTÈLE
Flammenwerk GmbH
Bahnhofstrasse 50, CH – 9242 Oberuzwil
E-mail : info@flammenwerk.ch / Tél. +41 76 762 20 80
9. GARANTIE LÉGALE DES VICES CACHÉS, GARANTIES ET AUTRES INFORMATIONS
La garantie légale est applicable. Aucune responsabilité en cas d'utilisation inappropriée ou d'installation incorrecte des poêles à bois.
10. DROIT APPLICABLE ET FOR JURIDIQUE
Le droit suisse est applicable. Le for juridique est le siège de Flammenwerk GmbH.
11. DISPOSITIONS FINALES
Si certaines dispositions devaient être invalides, la validité des autres dispositions ne serait pas affectée. (Date : 2026)
